Conditions Générales de Vente

I. Conditions générales

Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (désignées ci-après par « les CGV ») sont proposées par la société Guillaume Breant EI (« la Société »), sous le SIRET 840 266 803 00047. La société est exempte de TVA (article 293B du CGI), et dont le siège social est à 9 rue de Touraine, 41100 Vendôme, FRANCE.

Guillaume Breant EI peut être contacté via e-mail contact@akagesensei.fr

La Société est propriétaire de la boutique. Plus de mentions légales sont disponibles dans la page dédiée.

Le Site donne accès aux Clients à une boutique qui propose à la vente principalement des illustrations imprimées (désignées ci-après par « prints »), réalisées par l’artiste (Akage Sensei) lui-même. La boutique pourra proposer, à l’avenir, d’autres articles et services en lien, mais sans s’y limiter, avec le monde du livre, de l’imprimerie, de la carterie et du jeu vidéo.

Application des CGV, opposabilité

Les présentes CGV ont pour objet de définir l’ensemble des conditions dans lesquelles la société commercialise des Produits tels que proposés à la vente par la boutique du Site aux clients. Elles s’appliquent donc à toute Commande passée sur le Site par le client.

La validation de la Commande, et son paiement, vaut acceptation de ces CGV. Celles-ci sont régulièrement mises à jour : les CGV applicables sont toujours celles présentées sur le Site à la date de passation de la Commande. En conséquence de ce consentement lors de la validation de la Commande, le Client déclare avoir pris avant la validation finale du processus de Commande.

Toute réserve ou condition contraire aux CGV émise par le client est donc, à défaut d’acceptation expresse et antérieure à la commande, inopposable à la Société. Le fait que la Société ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque disposition des présentes CGV ne peut en aucun cas être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement d’une quelconque disposition de ces dites CGV, non plus que comme accord ou contrat tacite.

Commande dans la boutique

La Société peut éditer et corriger de plein droit tout contenu du Site à tout moment, ce y compris les contenus commerciaux de la boutique.
Une attention particulière est portée à la description des Produits proposés à la vente, description qui se veut la plus précise et exacte possible. Néanmoins, puisque Akage Sensei propose à la vente des objets issus de circuits d’imprimerie, les variations légères de couleurs ou d’aspect général sont toujours une possibilité. Tant que le print ne présente pas un défaut majeur qui empêcherait la jouissance d’en profiter pleinement, de telles variations aléatoires ne sauraient engager la responsabilité de la Société non plus qu’elles n’affecteraient la validité de la vente. Guillaume Breant EI vérifie la qualité de ses prints et veille à fournir des prints de la meilleure qualité possible, avant de les envoyer, mais les prints sont des objets versatiles et fragiles…

Le processus de Commande est tel que suit :

Sélection du ou des Produits et intégration à la Commande depuis les différentes pages de produit de la boutique (« Ajouter au panier »)
Vérification du récapitulatif de la Commande : Panier > Commander. Vérifiez bien les détails, les prix et les quantités de Produits sélectionnés. La possibilité est laissée aux Clients de corriger d’éventuelles erreurs avant d’accepter la Commande de façon finale
Lecture des CGV puis acceptation en cochant la case prévue pour signaler ce consentement
Validation finale de la Commande en cliquant sur « Commander » dans la page récapitulative
Choix du mode de paiement et règlement

Après acceptation des CGV et validation de la Commande avec obligation et/ou promesse de paiement, un contrat est valablement conclu entre la Société et le Client. Ledit contrat les engage de manière irrévocable : le Client à procédé au paiement par tous les moyens, ce même si le paiement échoue d’une manière quelconque, la Société à faire parvenir au Client le Produit acheté, de manière dématérialisée le cas échéant.

Après avoir validé ses coordonnées de livraison et, si différentes, de facturation, le Client procède au paiement de sa Commande selon les modalités précisées plus loin dans ces CGV.

Prix et paiement

Les prix mentionnés sur le Site dans les fiches de Produits sont en euros et hors taxes. Pour davantage de précisions concernant la TVA, merci de se référer aux Mentions Légales.

Les prix mentionnés sur le Site peuvent changer, sur la simple jouissance du propriétaire, sans en informer préalablement le Client.

Le montant total de la Commande est indiqué dans le récapitulatif, avant l’étape de lecture et validation des présentes CGV, donc avant validation de la Commande. Ce total est lui aussi indiqué en euros et toutes taxes comprises.

La Commande des Produits sur le Site est payable en euros. Plusieurs moyens de paiement sont à la disposition des Clients, qui peuvent utiliser leur carte bancaire via une interface sécurisée. Il est également possible de payer par Virement Bancaire bénéficiaire porté au crédit du compte de la Société, ou par prélèvement S€PA. Dans le cas d’un paiement avec un moyen de paiement réputé asynchrone (chèque, virement bancaire, prélèvement S€PA), la Commande sera expédiée uniquement après réception et validation du paiement. Il est très signalé que ce cas s’applique également pour un bien immatériel (les prints ne pourront être téléchargés qu’après validation du paiement).

La Société indique par mail aux Clients si et quand le paiement de la Commande est validé.

En cas de paiement par carte bancaire, le Site utilise le système de Stripe, prestataire spécialisé dans la sécurisation de paiement par carte en ligne. C’est Stripe qui garantit aux Clients la confidentialité de leurs informations bancaires, qui ne sont en aucun cas ni recueillies ni stockées par la Société. Les conditions générales d’utilisation de Stripe sont consultables à l’adresse suivante : https://stripe.com/fr/privacy.

Le Client doit garantir à la Société qu’il dispose des pouvoirs et autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation finale de la Commande.

La Société se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une Commande, quelle que soit sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par un Client à la Société, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site et au paiement d’une Commande.

Garanties légales et commerciales

Tous les produits proposés par la Société sur sa boutique sont soumis à la garantie légale de conformité prévue par la loi, et notamment les articles L.217-4, L.217-5 et L.217-12 du Code de la consommation, et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et 1648, premier alinéa, du Code Civil. Le produit défectueux ou non conforme fera l’objet d’un remplacement selon les modalités de coûts prévues par le Code de la consommation. Si un Client estime avoir reçu un produit qu’il considère comme défectueux ou non-conforme, il devra contacter la société, dans les plus brefs délais, via e-mail, en précisant le défaut ou la non-conformité en cause. Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la désignation des vices apparents et/ou anomalies constatés. Le Client devra laisser à la Société toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou non conformités et pour y porter remède le cas échéant. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir une tierce personne à cette fin.

Si les vices et/ou anomalies sont confirmés par la Société, celle-ci adressera alors au Client des instructions sur la manière de procéder après avoir pris connaissance de sa réclamation. Un accord amiable sera mis en place pour régler le litige (remplacement, acompte, offre d’un objet numérique, bon d’achat, etc.).

Obligation des Clients

Les Clients s’engagent :

à respecter les termes des présentes CGV si elles sont acceptées en validant une Commande
à utiliser le Site de manière conforme aux instructions de la Société
… et notamment à n’utiliser le Site et la boutique que pour leur usage strictement personnel
en ce dernier sens, à s’abstenir d’utiliser le Site de toute manière illégale, pour toute finalité illégale ou de toute manière incompatible avec les présentes CGV
à ne pas vendre, copier, reproduire, louer, prêter, distribuer, transférer ou concéder sous sous-licence tout ou partie des contenus figurant sur le Site, de décompiler, désosser, désassembler, modifier, afficher sous forme lisible par les Client·e·s, tenter de découvrir tout code source, ou utiliser tout logiciel activant ou comprenant tout ou partie du Site
à ne pas tenter d’obtenir l’accès non autorisé au système informatique du Site ou de se livrer à toute activité perturbant, diminuant, obstruant la qualité ou interférant avec les performances ou détériorant les fonctionnalités du Site
à ne pas utiliser le Site à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus ou tout autre programme malveillant en tentant d’accéder de manière non autorisée au Site
à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la Société et/ou de revendre ou de tenter de revendre les produits à de tierces personnes

Si, pour un quelconque motif, la Société considère qu’un Client ne respecte pas les présentes CGV, elle pourrait, à tout moment, et à son entière discrétion, être amenée supprimer son accès au Site et prendre toutes mesures incluant toute action judiciaire civile et pénale à son encontre.

Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, les Clients disposent généralement d’un délai de 14 jours à compter de la réception du dernier produit commandé sur le Site pour exercer un droit de rétractation auprès de la Société, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Cependant, les Produits du Site sont exclus par l’article L. 221-28 du Code de la consommation qui encadre le droit de rétractation. En effet la dédicace de la part de l’Artiste (ici Akage Sensei) de l’œuvre constituerait une exception au droit de rétractation (point 3, « nettement personnalisés »). En conséquence, une telle option implique le refus des retours des prints dédicacés par l’Artiste et la Société.

Responsabilité

La Société met tout en œuvre, avec ses partenaires de la chaîne d’impression, pour assurer la qualité des Produits et la fourniture à ses Clients, dans des conditions optimales de jouissance. La Société ne saurait cependant en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable soit au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’une tierce personne étrangère au contrat, soit à un cas de force majeure. Plus généralement, si la responsabilité de la Société se trouvait engagée, elle ne pourrait en aucun cas accepter d’indemniser le Client pour des dommages indirects ou dont l’existence et/ou le quantum ne seraient pas établi par des preuves.

Il est expressément stipulé que la société ne pourra en aucun cas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, pour le cas où le matériel informatique ou la messagerie électronique des Clients rejetterait, par exemple du fait d’un anti-spam, les courriers électroniques adressés par la Société, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, la copie du ticket de paiement, l’état récapitulatif de la Commande ou encore le courrier électronique de suivi d’expédition. Cependant, sur simple contact, la Société viendra en aide à ses Clients pour retrouver les traces de ces documents non reçus s’ils s’avèrent nécessaires.
Le Client a pleinement conscience de ces dispositions ainsi énoncées et notamment des garanties et limitations de responsabilité susvisées, conditions essentielles sans lesquelles la Société n’aurait jamais contracté et n’aurait consenti à la Vente lors de la Commande.

Notre Charte de confidentialité

La Société comprend que la protection des données et de la vie privée est un enjeu pour l’ensemble des internautes visitant le Site. La Société s’engage, conformément à la réglementation RGPD, mais aussi à ses propres valeurs, à respecter la vie privée de ses Clients et à protéger les données à caractère personnel.

Dans le cadre de la Commande, la Société doit néanmoins récolter certaines données personnelles ; dans ce cadre, elle s’engage à protéger ces données à caractère personnel.

Au stade de la Commande sur le Site, le Client consent expressément à la collecte et au traitement de certaines données à caractère personnel, qu’iel fournit, et qui sont nécessaires pour honorer les Commandes.

Les données personnelles récoltées par la Société n’ont pour objet que de permettre la réalisation de la Commande. Les différentes données à caractère personnelles ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été récoltées, y compris au regard du respect des obligations légales ou fiscales.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 dite « Informatique et Libertés », et au règlement général sur la protection des données (RGPD), sous réserve de justifier de son identité, tout Client, quelle que soit sa nationalité, dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données à caractère personnel. Chaque Client est également en droit de solliciter une limitation du traitement de ses données et dispose, par ailleurs, d’un droit à la portabilité des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel le·a concernant.

Ces dispositions et droits peuvent être exercés auprès de la Société par tout contact, notamment via e-mail.

Juridiction

Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

II. Politique sur l’expédition, les remboursements et les retours

Expédition / Livraison

Les produits proposés sur le Site peuvent pour l’heure être livrés à destination de la France métropolitaine, Espagne, Portugal, Allemagne et Belgique . Pour toute livraison hors de l’espace cité précédemment, n’hésitez pas à nous contacter préalablement ! Nous trouverons un moyen de vous faire parvenir les illustrations que vous convoitez.

Guillaume Breant EI est une structure individuelle, petite, et sans collaborateurs.trices. Dans la plupart des cas, nous travaillons avec un stock limité, et nous imprimons régulièrement. Si, dans la plupart des cas, nous avons à notre disposition des prints en stock, il se pourrait qu’un délai de fabrication puisse entrer en ligne de compte. Notre partenaire actuel, Pixartprinting, peut mettre jusqu’à quelques semaines pour imprimer le stock de prints nécessaires.

Dans le cas d’une impression à la demande, merci de nous contacter.

À titre indicatif, les délais de livraison sont d’environ deux jours pour la France Métropolitaine. Nous nous réservons en moyenne entre deux et cinq jours pour déposer votre colis après réception du Paiement. Étant une structure individuelle, les colis sont déposés à La Poste de manière groupée et hebdomadaire, selon nos disponibilités.

Nous envoyons nos colis par La Poste et/ou Colissimo, qui gère l’acheminement de la Commande en toute indépendance. À l’adresse mail fournie par le Client, lors de la Commande, un numéro de suivi qui lui permet de suivre la livraison sera fournie.

Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa Commande.

La Société ne pourra pas être tenue responsable si la non-réception ou la dégradation des Produits est due à un prestataire tiers, ou en cas de vol.
En cas de retour de la Commande en raison de l’absence du Client sur les lieux convenus et à l’horaire prévu de la livraison par le transporteur, la Société contactera le Client pour établir une seconde livraison, à sa charge.

Retours / Échanges

Tous les Produits du Site NE SONT PAS acceptés en retour, et ne sont pas non plus éligibles au droit de rétractation : ces objets sont considérés comme de la confection et/ou personnalisation sur mesure (de part la signature apportée sur chaque Produit commandé, point 3 des exceptions au droit de rétractation).

En cas de vol, de dégradation, des Produits pendant la livraison (à la reponsabilité du partenaire de livraison, donc de Colissimo ou de La Poste), nous établirons une seconde livraison à notre charge. Il faudra cependant fournir des preuves (photographies) de la soi-disant dégradation du colis. Le but ici est de trouver une solution à l’amiable, et qui n’a pas pour de porter atteinte à la Société ou au Client.

En cas de litige, nous prendrons ensuite contact avec vous pour trouver la meilleure solution possible qui corresponde à vos attentes.

Remboursements

Dans le cas d’un paiement par tout moyen impliquant des frais pour la Société, via notre partenaire Stripe (paiement CB par exemple), ces frais de transaction seront retenus sur le remboursement. En effet, d’un point de vue purement pragmatique, il serait théoriquement possible, sans cette clause, d’assécher notre petite trésorerie. Pas d’inquiétude cependant, ces frais sont peu élevés, et nous vous fournirons si vous le souhaitez un justificatif.

III. Cas particulier : vente directe aux professionnels

Contexte

La Société propose également l’achat-revente de ses créations avec des magasins partenaires, à tarifs préférentiels. La commande est réalisée en direct, sans passer par le site internet. Dans ce contexte, des clauses particulières s’appliquent. Vous voulez devenir partenaire ? Contactez-nous à contact@akagesensei.fr

Expédition / Livraison

Deux cas de figures s’appliquent :

1/ ✅ La Société a déjà en stock l’ensemble de la commande que vous avez effectuée.

Dans le cas présent, se référer aux conditions déjà explicitées plus haut, pour les particuliers. Les mêmes conditions s’appliquent.

2/ ❌ La Société n’a pas en stock la totalité de la commande que vous avez effectuée.

La commande sera établie directement chez le fournisseur, intègrera la totalité de la Commande, et sera livrée aux coordonnées indiquées par le Client.

La Société ne pourra pas être tenue responsable des retards de livraison, ou si la non-réception ou la dégradation des Produits est due aux prestataires tiers, ou en cas de vol.

La Société s’engage à communiquer au maximum au Client les délais, horaires et lieux de livraison communiqués par le transporteur. En cas de retour de la Commande en raison de l’absence du Client sur les lieux convenus et à l’horaire prévu de la livraison par le transporteur, la Société contactera le Client pour établir une seconde livraison, à sa charge.

En cas de problème/litige, concernant la qualité des prints, les éventuelles erreurs sur les sujets et les quantités demandées initialement, la Société ayant passé directement commande à son fournisseur, et se plaçant en tant que client dans ce contexte, règlera le litige de ses propres moyens avec son fournisseur.

Retours / Échanges

Dans le contexte légal, vous bénéficiez au droit de rétractation d’un délai de 14 jours, après la réception de votre colis, sans aucune justification. Malgré tout, selon le bon sens commun, pratiquer cette rétractation de manière illimitée et sans justificatif jugé comme valable peut nuire fortement à la trésorerie de la Société. En effet, le colis ne peut revenir au fournisseur, sans justificatif valable, étant donné que la Société a passé commande. La Société ne pouvant être remboursée, la commande resterait totalement à sa charge. Le plus simple est de trouver un accord à l’amiable.

En cas de retour, la commande sera donc renvoyée aux coordonnées communiquées par la Société, à la charge du Client.

En cas de vol, de dégradation, des Produits pendant la livraison (à la responsabilité du transporteur), nous établirons une seconde livraison à notre charge. Il faudra cependant fournir des preuves (photographies) de la soi-disant dégradation du colis. Le but ici est de trouver une solution à l’amiable, et qui n’a pas pour de porter atteinte à la Société ou au Client.

En cas de litige, nous prendrons ensuite contact avec vous pour trouver la meilleure solution possible qui corresponde à vos attentes.

Remboursements

En cas de retour, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours, après réception de la commande par la Société.

Dans le cas d’un paiement par tout moyen impliquant des frais pour la Société, des frais de transaction seront retenus sur le remboursement. En effet, d’un point de vue purement pragmatique, il serait théoriquement possible, sans cette clause, d’assécher notre petite trésorerie. Pas d’inquiétude cependant, ces frais sont peu élevés, et nous vous fournirons si vous le souhaitez un justificatif.

Besoin d’aide ?

Contactez-nous à contact@akagesensei.fr pour toute question relative à la boutique ! Nous nous ferons un plaisir et un devoir de vous assister et de vous guider lors de votre commande.